En mars 2005, l'Agence France Presse (AFP) avait assigné Google aux Etats-Unis et en France pour la violation de ses droits d'auteur consécutive à la publication sur les services Google News et Google Actualités d'extraits d'articles de ses journalistes ainsi que des photos associées. Elle demandait au total un montant de 17,5 millions de dollars de dommages-intérêts. Pourtant, vendredi dernier, l'AFP a annoncé qu'elle a trouvé un accord avec Google et qu'elle abandonne de ce fait toutes les poursuites engagées contre le moteur de recherche. Google peut donc se réjouir d'une procédure judiciaire en moins !... Néanmoins, il serait hâtif et même excessif pour le moteur de recherche de fêter tambours battant la conclusion de cet accord. En effet, comme le souligne le communiqué de presse des deux sociétés, "l'AFP et Google ont signé un accord de licence qui permettra l'utilisation de contenu AFP en ligne d'une manière nouvelle et innovante et qui améliorera considérablement l'accès par les internautes aux informations des agences de presse". Ainsi, la fin des poursuites judiciaires et l'utilisation des produits de l'AFP sont monnayées dans des conditions qui selon Pierre Louette, PDG de l'AFP, demeurent confidentielles.
Par cette nouvelle licence, le moteur de recherche californien ouvre un peu plus la boîte de Pandore et la plupart des journaux dont les actualités sont relayées par Google News risquent de s'engouffrer dans cette brèche. A noter qu'antérieurement à cet accord conclu avec l'AFP, Reuters et Associated Press ont tous deux signé des licences similaires avec Google.
Toutefois, il n'est pas pertinent de critiquer Google sur cette stratégie de compromis. Si un dicton célèbre rappelle qu'"Un mauvais arrangement vaut mieux qu'un bon procès", dans le cas de Google "Une licence coûteuse vaut mieux qu'un procès perdu d'avance !". En effet, les perspectives de victoires judiciaires de Google face aux agences et éditeurs de presse du monde entier semblent très minces notamment dans les pays de droit continental qui, à l'inverse de ceux de common law, interprètent de façon restrictive les exceptions aux droits d'auteur. Ce constat s'est d'ailleurs vérifié dans les différentes décisions belges relatives à l'affaire "Copiepresse c/ Google". La dernière en date, celle du TPI de Bruxelles rendue le 13 février 2007, confirme la condamnation de Google pour contrefaçon au titre de la reproduction dans sa mémoire cache et dans le site Google News d'extraits et de titres d'articles de presse (TPI Bruxelles, 13 février 2007, "Société Google Inc c/ Sté Copiepresse", RLDI 2007/25, n°812).
En France, il semble très probable que les juges observent une position similaire. Il est vrai que concernant la reproduction des photographies dans le service Google News, la loi DADVSI du 1er août 2006 a introduit une nouvelle exception à l'article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle permettant, après avoir signalé le nom de l'auteur, de les reproduire à des fins "d'information immédiate et en rapport directe avec cette dernière". Toutefois, cette nouvelle exception est bien la seule chose favorable au service Google Actualités que la loi de 2006 a apportée. En effet, dans ce même article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, a été consacré par la loi DADVSI un recours systématique au triple test d'origine communautaire pour l'application des exceptions au droit d'auteur. Ce test ? devenu double test dans la transposition française de la directive du 22 mai 2001 - consiste à ce que chaque exception légalement prévue ne porte pas atteinte à l'exploitation normale de l'?uvre ni ne cause un préjudice injustifié aux intérêts légitimes de l'auteur. Dès lors, les exceptions susceptibles d'être invoquées par Google pour défendre son service d'actualité - notamment l'exception de citation ? devant les tribunaux français ont très peu de chance d'emporter la conviction d'un juge de l'hexagone. La transaction conclue avec l'AFP est alors une sage décision de la société de Mountain View !
Mais il est aussi possible d'en dire de même pour l'AFP. En effet, suite au contentieux "Copiepresse", Google a déréférencé certains journaux belges de son service Google News. Un tel déréférencement paraît hautement préjudiciable à la presse malgré les dommages-intérêts récoltés au passage. En effet, la crise du papier face à l'avènement des nouvelles technologies oblige les médias à conquérir les internautes. Or, attaquer Google au risque de perdre toute visibilité sur internet est une solution bien absurde et ne prenant en compte que le court terme... Ainsi, par la conclusion de cette licence, l'AFP semble plus stratège que ses confrères belges qui ont préféré le zèle au pragmatisme !....
Article rédigé par Bertrand Pautrot (Spiderlaws), Contributeur Zorgloob.
Viacom vient de déposer plainte auprès du tribunal de New York contre Google pour "infraction répétée et intentionnelle au copyright" et réclame 1 Milliard de $ de dommages et intérêts.
Cette plainte concerne Youtube, qui selon Viacom, aurait hébergé plus de 160 000 clips tirés de ses programmes. Rappelons que Viacom est un conglomérat américain présent dans les médias, propriétaire, entre autres de CBS, Paramount, MTV, Dreamworks...
A n'en pas douter, une affaire à suivre et qui risque de faire grand bruit...
L'actualité de Google et de ses (nombreux) produits et services, vue par l'équipe de Zorgloob au 10 mars 2007
Au sommaire : un répertoire web pour les Chinois, les actualités de Google Earth en Allemagne, du nouveau sur Blogger pour les Indiens, Youtube bloqué en Turquie, la capitale du Texas intégrée à Google Transit, et bien d'autres nouvelles internationales encore...
Google Daohang : Google a lancé un nouveau répertoire web pour nos amis chinois. Son nom, Daohang, arbore les couleurs de ce que nous pensions être un "Google Zeitgeist" Chinois, "Google Rebang", la semaine dernière. Le design du site est dans le pur style Google : AJAX, couleurs flashy, parties de la page modifiables, mobiles...
Google Earth : L'actualité de Google Earth a souvent été associée à l'Allemagne cette semaine. Tout d'abord, un fichier KML permet de visualiser 44000 bâtiments de Berlin en 3D. Ce fichier n'a pas été créé par Google mais par une société allemande. Ce fichier contient également un modèle 3D du mur de Berlin, que vous pouvez afficher à son emplacement même qu'il y a quelques années. [via Google Earth Blog] Quelques jours plus tard, polémique, en Allemagne toujours. Le journal Spiegel explique que Google Earth désigne l'Hegelkopf, un petit massif des Alpes, comme étant le "mont Adolf Hitler". Ce nom a été supprimé depuis 1945, mais il semble que certaines bases de données américaines n'aient pas pris soin de rectifier. Ce sera chose faite lors de la prochaine mise à jour de Google Earth.
Blogger : La plate-forme de blogs Blogger se met à l'hindi ! Une option à activer dans les paramètres permet de taper des caractères hindis (devanagari) avec le clavier. L'hindi est la langue la plus parlée en Inde, et est utilisée par 480 millions de personnes dans le monde. Saviez-vous que les mots "bungalow", "jungle", "pyjama", ou encore "shampoing" viennent de cette langue ? [via Amit]
Google Vidéo : Le site affiche désormais sur sa page d'accueil une section "Blog Buzz", c'est à dire la liste des vidéos de Google Vidéo et Youtube dont on parle le plus dans la blogosphère ces temps-ci. [via Ionut]
Youtube : Nouvelle section à l'occasion de la course à l'investiture aux Etats-Unis. You Choose recueille les vidéos officielles concernant les candidats à l'élection américaine de 2008. Le nombre de visionnages est également indiqué. Pour l'instant, un candidat fait la course en tête (du moins sur YouTube), c'est l'incontournable Barack Obama. [via Haochi] Des vidéos que ne pourront pas regarder les Turcs, puisque la Turquie a bloqué l'accès à ce site suite à une décision judiciaire. [via Philipp]
Google Books : "Bouh, c'est pas bien de voler les autres !", ce dialogue qui ne vole pas haut est en somme ce que reproche Microsoft à Google. Selon Microsoft, la firme de Mountain View pillerait les auteurs en bafouant leurs droits d'auteurs avec Google Books et YouTube, alors que celle de Redmond demanderait l'accord de chaque auteur avant de mettre le contenu de numériser ses oeuvres... l'AFP résume ce non-évènement. Tout ceci n'a pas empêché la bibliothèque de Bavière, l'une des plus importantes d'Europe, de s'associer avec Google Books...
Google Transit : Une dixième ville fait partie de Google Transit, il s'agît de la capitale du Texas : Austin.
Google News : Le moteur de recherche de Google News a été légèrement modifié. Vous pouvez sélectionner les articles publiés au cours des 60 dernières minutes, hier, des 7 derniers jours, des 31 derniers jours... Ionut Alex Chitu remarque à juste titre que cette interface ressemble de plus en plus à celle de Google Recherche de Blogs. Fusion en vue ?
Google Maps : Les extraterrestres attaquent ! La preuve, ils ont laissé un petit message pour vous, chers lecteurs de Zorgloob ! Si vous souhaitez qu'ils vous fassent un signe, à vous aussi, cliquez ici ;-) [via Mike] Sur Google Maps toujours, il y a de nouvelles choses surprenantes à découvrir grâce aux dernières mises à jour des images. Ainsi, dans le Nord de la France, on trouve des parachutistes. En Australie, on trouve un grand requin, un TRES grand requin. Retrouvez des images aussi surprenantes, voire plus, sur Zorgloob Maps !
Emploi : Vous recherchez un stage pour cet été ? Mihai Parparita vous propose de devenir stagiaire pour travailler sur Google Reader, à Mountain View ou New-York. Attention tout de même aux désillusions. Aaron Swartz explique que la majorité des employés de Google travaillent sur le support technique*, sont moins payés que la moyenne pour 50 à 60 heures de travail par semaine voire plus. Peut-être est-ce un peu exagéré, mais certains commentaires d'ex-employés de Google confirment ces propos. Pour voir la répartition des employés de Google, cliquez ici. Si des employés de Google souhaitent s'exprimer (comme l'a fait Patrick Chanezon), les commentaires vous sont grands ouverts ! (*) J'éprouve des difficultés à traduire correctement l'expression anglaise "support".
Voila, c'est tout pour cette semaine. Bonne visite sur Zorgloob !
En l'espèce, un certain Laurent C. qui exploitait un site dénommé "Rencontres 2000" s'était rendu compte qu'une requête sur ce nom affichait un lien commercial vers... Meetic (son principal concurrent). Dès lors, l'éditeur du site a saisi le Tribunal de Grande Instance de Paris pour condamner Google sur le fondement notamment de la contrefaçon de marque.
Fidèle à sa position traditionnelle, ce tribunal a rejeté la contrefaçon invoquée à l'encontre du générateur de mots-clés qui, selon le demandeur, avait commis un usage illicite de la marque "Rencontres 2000" en la proposant à son concurrent.
Toutefois, Google n'est pas, pour autant, sorti indemne de l'affaire. Ainsi, le TGI de Paris reconnaît une faute délictuelle du moteur de recherche au sens de l'article 1382 du Code civil : "qu'en n'ayant effectué aucun contrôle préalable du mot clé Rencontres 2000 et susceptible de porter atteinte aux droits détenus par monsieur C. et en permettant ainsi à un concurrent de ce dernier d'orienter l'internaute vers son propre site, la société Google a manifestement engagé sa responsabilité civile". Cette nouvelle décision confirme la tendance actuelle vers l'exigence d'un contrôle a priori de Google sur les mots-clés que son générateur propose aux annonceurs...
Article rédigé par Bertrand Pautrot (Spiderlaws), Contributeur Zorgloob.
Il y a déjà un an, la société de gestion de droit Copiepresse regroupant les principaux journaux belges, avait assigné Google devant un tribunal belge pour l'obliger à demander l'autorisation préalable des périodiques avant d'inclure des liens dans le service Google Actualités. En effet, les éditeurs s'estimaient lésés du fait que Google génère des revenus publicitaire via leur travail. Le 5 septembre 2006, le tribunal de première instance de Bruxelles avait condamné le moteur de recherche californien à retirer toutes les références aux journaux demandeurs de son portail Google News sous peine de 1 million d'euros par jour de retard... N'étant pas présent à cette instance, les représentant de Google firent opposition.
Cela n'aura servi à rien ou presque... En effet, dans son ordonnance prononcée hier, le tribunal des référés de Bruxelles a affirmé que "en reproduisant sur son site Google News des titres d'articles et de courts extraits d'articles, Google reproduit et communique au public des oeuvres protégées par le droit d'auteur" avant d'ajouter, au sujet de la mémoire cache, que "la pratique de Google consistant à enregistrer dans sa mémoire dite cache des oeuvres protégées par les droits d'auteur et à permettre aux internautes d'y accéder au sein-même de la dite-mémoire (sans être envoyés sur le site d'origine) représente un acte de reproduction et de communication au public". Pourtant, lors de l'audience du 24 novembre dernier, les avocats de Google avait fait des pieds et des mains pour expliquer aux juges que créer des liens et fournir un court extrait de la cible est le coeur d'activité d'un moteur de recherche. Rien n'y aura fait si ce n'est que à l'inverse du jugement du 5 septembre dernier, cette nouvelle décision rejette la violation de la loi belge sur les bases de données du 31 août 1998.
Seul point réconfortant pour Google, l'amende initialement évaluée à 130 millions d'euros est passée à 3 millions et l'astreinte par jour de retard de 1 million à 25 000 euros... Toutefois, les représentants de Google ont exprimé leur intention de faire appel de ce nouveau jugement laissant dès lors envisager un acte III à la saga "Editeurs belges vs Google". Pour sa part, la secrétaire générale de Copiepresse, Margaret Boribon, s'est dite satisfaite de cette nouvelle décision et envisage un accord avec le moteur de recherche sur la base duquel seraient rémunérés les journaux belges. Concernant les autres portails tels que ceux de Yahoo ! ou de Microsoft, Copiepresse souhaite maintenir le même cap judiciaire : on ne change pas une procédure qui gagne...
Dans une perspective plus large, ces péripéties judiciaires de Google en Belgique pourraient avoir des conséquences importantes. Premièrement, les pays de droit continental - par opposition au common law - connaissent des régimes similaires en propriété intellectuelle ce qui laisse présager le même type de contentieux dans les autres pays d'Europe. Deuxièmement, l'argument avancé par Google selon lequel une telle condamnation remet en cause le fonctionnement même d'un moteur de recherche n'est pas totalement excessif. En effet, tout site, dont le contenu présente un caractère original au sens du droit d'auteur, pourrait assigner Google pour avoir reproduit de cours extraits dans ses pages de résultats ! De telles demandes en justice menant à un déréférencement sur le moteur le plus populaire paraissent néanmoins complètement absurdes si ce n'est d'un point vue purement financier via les dommages-intérêts. Les éditeurs belges ont bien opté pour cette seconde solution de court terme.....
Article rédigé par Bertrand Pautrot (Spiderlaws), Contributeur Zorgloob.
L'actualité de Google et de ses (nombreux) produits et services, vue par l'équipe de Zorgloob au 3 février 2007
Le thème de ce Google en bref sera "Toutes les news dont on a pas encore pu vous parler car on avait pas le temps". C'est assez explicite :) On va donc essayer de faire court... Si vous voulez en savoir plus sur les sujets abordés, cliquez sur les liens.
Google a annoncé que les Google bombs sont désormais désamorcées. La plus célèbre des Google Bombs était la requête "Miserable Failure" (échec lamentable) qui affichait la biographie officiel du président George W. Bush en première position. Qui ? Quoi ? Où ? Comment ? Pourquoi ? Mais ou et donc or ni car ? Chez WebRankInfo.
Le produit de Google qui a fait le plus parlé de lui ces derniers jours est... YouTube, et ce pour diverses raisons. Il a été annoncé que YouTube allait prochainement partager ses revenus avec ses membres, grâce à AdSense. Une réponse au concurrent Metacafe, entre-autres. Ensuite, c'est dans le domaine juridique que YouTube a fait parlé de lui. D'un côté la Fox qui demande à ce que soient retirées toutes les copies (pirates) de ses émissions, dont les Simpsons ou encore 24 heures chrono. De l'autre MTV qui demande la même chose, c'est à dire la suppression de 100000 vidéos. Ensuite, des petites icônes de social networking (Digg, Del.ico.us, ...) sont désormais affichés pour faciliter le partage des vidéos. Enfin, YouTube annonce que les vidéos des publicités diffusées pendant le Super Bowlseront mises en ligne et que les visiteurs pourront voter pour la meilleure. Au final, les statistiques de YouTube s'affolent et Google se frotte les mains puisqu'il détient 51% du marché de la vidéo en ligne aux Etats-Unis.
Restons dans le domaine de la vidéo avec le produit maison de Google : Google Video. Nouveauté sur la page d'accueil, des flèches permettent de découvrir plus de vidéos. Dans le même temps est apparu un bloc de vidéos "recommandées", qui sont censées correspondre à vos goûts. Pour ma part, Google me recommande la vidéo d'un Jacky... Toujours sur le même thème, Orkut vous offre la possibilité d'afficher la liste de vos vidéos (YouTube ou Google Video) préférées. Quant à Google Reader, il affiche les vidéos contenues dans les flux directement dans l'interface du lecteur : pratique, mais il semble que les vidéos soient systématiquement chargées sans même cliquer sur "play", d'où un ralentissement notable de la rapidité.
Sans transition, parlons maintenant d'un mauvais côté de Google : ses bugs. Ils ont été nombreux cette semaine. Des pannes en série avec tout d'abord Google News complètement vide d'actualités pendant deux jours, puis Google Finance, puis Google Groups, puis Google Current (Current TV avait oublié de renouveler le nom de domaine...), j'en passe et des bien pires. Sans oublier Blogger qui rendait hier l'accès impossible à tous les blogs hébergés sur Blogspot (sous prétexte d'une pseudo-nouveauté). Tout cela n'empêche pas Google d'être en tête des marques les plus influentes, avec YouTube dans le TOP 10...
De nombreux changements du côté d'AdSense. L'arrivée du "positionnement d'annonces" pour informer les annonceurs, un nouvel onglet "mes annonceurs" pour certains, une "boîte de réception" pour d'autres, des nouveaux prix pour les parrainages AdSense et AdWords, et enfin la suppression des parrainages Picasa pour cause d'intégration dans le Google Pack. Bien qu'ils ne soient plus proposés dans l'interface, ces parrainages continuent tout de même d'être diffusés.
De son côté, Gmail risque bien de changer de nom et s'appeler ainsi Google Mail... du moins en Europe, sachant qu'il en est déjà ainsi en Allemagne et au Royaume-Uni. La cause ? Un procès perdu face au détenteur de la marque "G-Mail" en Allemagne. Google fait appel, affaire à suivre. Google a également annoncé que Gmail est désormais capable d'ouvrir les fichiers joints avec Google Docs, du moins pour les fichiers texte et les tableaux.
Sinon à part ça un nouveau blog officiel, "Google Testing", relatif au affichettes que Google affiche dans ses toilettes pour inciter ses employés à réfléchir même dans les endroits les plus intimes... Oh, et peut-être un nouveau service de Google prochainement : Fensi. A la vue des minces indices sur le contenu de ce service, Ionut Alex Chitu indique que "cela peut-être un jeu, un réseau social ou quelque-chose de complètement différent"...
Pour ce qui est des news dont on se fiche un peu et/ou qui ne sont pas forcément très passionnantes, il y a : un nouvel onglet "Envoyer ce module à un ami" sur Google IG, un concours pour créer son université (américaine) en 3D dans Google Earth, Google Books qui pointe sur une carte les endroits cités dans les livres, Google Maps désormais disponible sur Windows Mobile, des statistiques dans Google Co-op / CSE, une toute petite mise à jour de Google Earth, mise à jour de Google Notebook, mise à jour de Google Mini...
Pour finir, sachez que Jim Gray est porté disparu depuis plusieurs jours, suite à un voyage en bateau qui a peut-être mal tourné. Détenteur d'un Turing Award, Jim Gray, 63 ans, est connu pour être à l'origine des technologies qui sont à la base des logiciels de cartographie comme Google Earth. Les employés de Google se sont d'ailleurs penchés sur les images satellites pour retrouver le bateau de Jim Gray, en vain.
Voila, c'est fini pour aujourd'hui ! Pas trop long, ça a été ? ;-) Si ce genre de Google en Bref vous plait plus (ou moins) que les habituels Google en Bref (liste de news les unes en dessous des autres centrées par produit), n'hésitez pas à le signaler en commentaire !
L'actualité de Google et de ses (nombreux) produits et services, vue par l'équipe de Zorgloob au 18 janvier 2007.
Pas de Google en bref depuis près d'un mois ! Le nombre de news "gardées de côtés" dans mon Google Reader ne cessant de croître, tout comme le nombre de vos e-mails, il fallait remédier à cela. Voici donc un petit récapitulatif de tout ce qui c'est passé dans le monde de Google, et dont on ne vous a pas encore parlé sur Zorgloob.
Changements dans les CGU d'Adsense : les conditions générales d'utilisation ont été modifiés sur AdSense, et les changements devraient intéresser tous les membres d'Adsense. Vous utilisez plusieurs régies publicitaires sur un même site, tremblez ! Un article d'indexWeb.info FR traite des problèmes que cela va poser, dont on ne manquera pas de vous reparler.
Google Earth censure des images irakiennes : Stefan Geens, rédacteur du blog Ogle Earth, a prouvé que Google Earth avait remplacé des images d'Irak (plus particulièrement à Bassorah) par des images plus anciennes. Ceci après des révélations selon lesquelles les terroristes utilisent le logiciel de Google pour préparer leurs attaques.
Nouveaux blogs officiels : le premier, c'est celui... des libraires ! LibrarianCentral.blogspot.com est l'adresse du blog. Le deuxième est "Dentro de AdWords", l'équivalent espagnol d'Inside AdWords. Ceux-ci a été découvert il y a peu, comme d'autres blogs qui devraient bientôt voir le jour. Ainsi, il faudra patienter un peu avant d'accéder aux blogs Google Mobile, Googleblog Pays-Bas ou encore Blogger Clients. [Note : pour le premier blog, Kendos a été plus rapide que moi ;-)]
Google Zurich : selon nos confrères espagnols d'OJObuscador, Google Zurich (Suisse) va s'agrandir avec des nouveaux locaux de plus de 11000 m², ce qui en fera le deuxième plus grand centre de Google, après le Googleplex de Mountain View. Le nombre d'employés devrait passer de 200 à 500 et pourrait en contenir jusqu'à 1600.
Google Earth et la 3D : Hambourg, en Allemagne, devrait dans les prochains jours être la première ville a être modélisée entièrement en 3D dans Google Earth. Ce n'est pas une initiative de Google mais bien de la ville allemande, qui espère ainsi promouvoir sa contrée auprès des touristes. [via Ogle Earth + image]
People... : d'après le toujours-au-courant-de-tout Valleywag, Sergey Brin se serait récemment fiancé à Anne Wojcicki, dont nous vous parlions déjà l'an dernier. Celle-ci a dans le même temps créé sa propre compagnie.
OneBox de Google Maps modifiées : Philipp Lenssen montre que Google n'affiche plus de lien vers les cartes de ses concurrents sur la version américaine du moteur de recherches.
Publicité... : pendant que YouTube (propriété de Google) supprime la pub de son site, Orkut commence à en afficher. [thanks Haochi]
Brésil vs Google : décidément, Google est mal vu par les autorités brésiliennes. Tout d'abord, celles-ci ont menacé de faire fermer YouTube si le site ne supprimait pas les vidéos des ébats de l'ex de Ronaldo. Ensuite, Google s'est vu contraint de ne plus envoyer les chèques d'AdSense à ses membres brésiliens. La firme de Mountain View dit que la décision du Brésil était inattendue, et elle invite ses membres à passer au transfert d'argent électronique.
Google, l'endroit où il fait bon travailler : selon une récente étude de Fortune, Google est le meilleur endroit où travailler. Ce n'est pas pour rien que Google reçoit 1300 CV par jour... rien que pour Mountain View, et 100000 par mois en tout. Pour faire le tri, Google utilise un logiciel qui permet de répérer les meilleurs éléments... L'ExpressFR résume l'article du New-York Times à ce sujet.
Google Calendar, Maps et BlogSearch au top ! Il suffit de regarder ces trois graphiques pour s'en rendre compte : Calendar, Maps et BlogSearch. [Thanks again Haochi!]
Les perspectives judiciaires de Google en 2007 au regard des liens commerciaux
Les six derniers mois de l'année 2006 furent riches en démêlés judiciaires pour Google France notamment au regard des liens commerciaux. L'on se souvient de la fameuse affaire « Vuitton », dans laquelle la cour d'appel de Paris a rendu un arrêt extrêmement sévère le 28 juin dernier. Cette cour avait, en effet, considéré que tant le générateur de mots-clés proposant des mots-clés tels que « Louis Vuitton replicas » que la rémunération du moteur par des liens commerciaux faisant un usage illicite des marques Vuitton rendaient Google coupable de contrefaçon et de publicité trompeuse.
Malgré cette décision intransigeante, la fin de l'année 2006 a vu se développé un mouvement jurisprudentiel plus favorable... tout du moins en apparence. C'est notamment le Tribunal de Grande Instance de Paris qui fit preuve d'originalité dans les affaires « Gifam » et « Citadines ». Ainsi, dans des faits similaires à ceux de l'affaire Vuitton, les juges de Paris ont refusé de reconnaître des faits de contrefaçon imputables à la société Google. Toutefois, parallèlement à ces largesses en faveur du moteur californien, ce même tribunal a considéré que Google engageait sa responsabilité civile de droit commun sur le fondement de l'article 1382 du Code civil en ne permettant pas aux annonceurs de prendre connaissance des droits des tiers attachés aux mots-clés. De plus, et de façon très critiquable au regard de la prohibition des arrêts de règlement chère au droit français, les juges de Paris ont imposé une obligation de contrôle a priori à la société Google. Ainsi, si l'on s'en tient à cette position, Google devra observer un rôle de police dans l'usage des mots-clés par les annonceurs du programme Adwords et ce, en raison d'un principe très vague de loyauté du commerce.
Ces deux décisions du Tribunal de Grande Instance de Paris ne doivent pas pour autant être prises pour parole d'évangile. Au-delà du fait qu'elles émanent d'une juridiction du premier degré, il convient de prendre en considération un arrêt de la cour d'appel de Versailles rendu dans une affaire « Overture ». Dans cette espèce relative à la vente de liens commerciaux par la société Overture, la cour d'appel a considéré que l'usage d'une marque par un annonceur n'est pas illicite dans tous les cas. Ainsi, le fournisseur de liens commerciaux peut être coupable de contrefaçon de marque seulement si l'annonceur n'est pas un distributeur affilié ou encore autorisé par le détenteur des droits sur la marque. A l'inverse de la jurisprudence « Vuitton », cette décision fait preuve d'un esprit de compromis et d'analyse au cas par cas qui semble être la voie la plus opportune à suivre.
Dès lors, l'année 2007 devrait voir émerger une jurisprudence plus homogène en la matière. Toute le débat portera entre l'application de la contrefaçon de marque de façon lucide aux fournisseurs de liens commerciaux et l'application de la responsabilité civile de droit commun avec pour corollaire une obligation de contrôle systématique à charge du fournisseur de liens. A noter qu'un jugement du Tribunal de Commerce de Paris en date du 24 novembre 2006 aurait été rendu dans un sens similaire aux décisions du Tribunal de Grande Instance de Paris... Il semble alors qu'au-delà de deux solutions proposées, le combat judiciaire se situe entre juridictions du premier degré et cours d'appel.
Affaires à suivre...
[Article rédigé par SpiderLawyer, contributeur Zorgloob]
En mars 2005, l'Agence France Presse (
L'actualité de Google et de ses (nombreux) produits et services, vue par l'équipe de Zorgloob au 10 mars 2007
Une nouvelle décision vient de tomber concernant la contrefaçon de marque par l'usage de liens commerciaux : "
Il y a déjà un an, la société de gestion de droit 
