Le 25 avril 2006

Google et les droits d’auteurs : une histoire d’amour impossible !


Tout le monde connaît le sauvetage in extremis de Google en première instance dans son procès en violation de droits d’auteur engagé par la compagnie Geico grâce au talent de l’avocat Michael H. Page… On se rappelle aussi de sa défaite face à Louis Vuitton encore pour une affaire relative à la propriété intellectuelle. Ainsi, les relations entre Google et le droit d’auteur ressemblent souvent à un « je t’aime, moi non plus »… Jusqu’à présent, les différents démêlés judiciaires en matière de droits d’auteur se limitaient la plupart du temps aux liens commerciaux violant la propriété sur les marques.

Avec Google Vidéo, il est possible de se demander si Google ne se lance pas une fois de plus dans aventure aux risques judiciaires importants. En effet, supposons que je m’appelle Courtney Love et que je tape (sans arrières pensées) le mot clé « nirvana » dans Google vidéo. Très vite, je risque d’avoir une fâcheuse surprise en constatant la diffusion gratuite de vidéos de mon défunt mari Kurt Cobain en accès libre. D’autant plus que les royalties que je touche sur les ventes de CD et de DVD de Nirvana constitue la majeure partie de mon revenu annuel. Bref, vous me voyez venir et certains me diront « Mais ce n’est pas Google qui met ces vidéos sur le net ? ». Certes, mais le droit est un peu plus tordu que cela et Google encoure le risque d’être poursuivi pour complicité d’un délit de contrefaçon par mise à disposition du public d’une œuvre protégée (notamment pour les œuvres françaises). Bon ne nous emballons pas, il n’y a pas trop à sen faire car le Googleplex doit être à présent rempli d’avocats experts en propriété intellectuelle avec Google Print et autres produits du genre.

En tout cas, cette innovation présente vraiment des avantages notamment celle de pouvoir un peu voir autre chose que les sites de P2P.

Article rédigé par Bertrand Pautrot, Béta contributeur Zorgloob.

Publié le 25 avril 2006 à 18:48 par Kendos dans Actualité

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